Germany



La troupe Hei Show Tamure débarque bientôt au fenua

L'objectif de la troupe : s'immerger dans la culture polynésienne. Hei Show Tamure s'envolera pour Tahiti le 16 novembre prochain pour un séjour d'un mois au fenua. Les artistes seront accueillis par la troupe Hei Tahiti de Tiare Trompette. 

Kelly Slater l'extraterrestre bientôt à la retraite

Il est à la fois le surfeur le plus jeune et le plus âgé de l'histoire, à avoir remporté le titre de champion du monde de surf, dont cinq années consécutives, de 1994 à 1998. Kelly Slater, surnommé ET l'extraterrestre, décroche son premier titre mon
polynésie

Kelly Slater l'extraterrestre bientôt à la retraite

Il est à la fois le surfeur le plus jeune et le plus âgé de l'histoire, à avoir remporté le titre de champion du monde de surf, dont cinq années consécutives, de 1994 à 1998. Kelly Slater, surnommé ET l'extraterrestre, décroche son premier titre mondial à 20 ans, son onzième et dernier titre à 39 ans. En trente ans de carrière, l'homme de tous les records signe 56 victoires d'étape. Mais saviez-vous que le «GOAT» du surf, le plus grand de tous les temps, est également artiste, entrepreneur, acteur dans la série Alerte à Malibu et créateur du Surf Ranch ?

SURF «La vague de Teahupo'o m'a donné mes plus grandes peurs», raconte Vahine Fierro

Vahine Fierro connaît la vague de Teahupo'o par cœur. À J-100 avant l'ouverture des Jeux de Paris 2024 et des épreuves de surf à Teahupo'o, France Info l'a rencontrée.
polynésie

SURF «La vague de Teahupo'o m'a donné mes plus grandes peurs», raconte Vahine Fierro

Vahine Fierro connaît la vague de Teahupo'o par cœur. À J-100 avant l'ouverture des Jeux de Paris 2024 et des épreuves de surf à Teahupo'o, France Info l'a rencontrée.

Study - Obstetric and gynaecological violence in the EU - Prevalence, legal frameworks and educational guidelines for prevention and elimination - 17-04-2024

This study presents an overview of how the issue of obstetric and gynaecological violence is currently being apprehended in the EU. Based on research carried out across the EU 27 Member States, it identifies issues and challenges; looks at the legal framewor
Documents - Think Tank - European Parliament

Study - Obstetric and gynaecological violence in the EU - Prevalence, legal frameworks and educational guidelines for prevention and elimination - 17-04-2024

This study presents an overview of how the issue of obstetric and gynaecological violence is currently being apprehended in the EU. Based on research carried out across the EU 27 Member States, it identifies issues and challenges; looks at the legal framework currently applicable to this form of violence; examines ongoing political and legal developments; and gathers initiatives carried out at the national level to improve understanding and prevention of this form of gender-based violence by healthcare professionals and society in general. Finally, it provides recommendations for different stakeholders. Source : © European Union, 2024 - EP

Briefing - Collection of studies prepared by Policy Department C for the PEGA Committee - 17-04-2024

Committee of Inquiry to investigate the use of Pegasus and equivalent surveillance spyware (PEGA) was set up on 10 March 2022. Chaired by MEP Jeroen LENAERS, PEGA Committee investigated infringements and maladministration in application of EU law in relation
Documents - Think Tank - European Parliament

Briefing - Collection of studies prepared by Policy Department C for the PEGA Committee - 17-04-2024

Committee of Inquiry to investigate the use of Pegasus and equivalent surveillance spyware (PEGA) was set up on 10 March 2022. Chaired by MEP Jeroen LENAERS, PEGA Committee investigated infringements and maladministration in application of EU law in relation to the use of Pegasus and equivalent spyware surveillance software. Spyware and other hacking techniques are critical threats to privacy, data protection and democracy in the EU. They serve oppressive agendas against journalists, political activists and human rights defenders. On 8 May 2023, PEGA Committee adopted its final report (Rapporteur: MEP Sophia IN 'T VELD), after 14 months of hearings, studies and fact-finding missions. Following the PEGA Committee’s report, on 15 June 2023, the European Parliament adopted its recommendation calling on the European Commission, the Council, European Ombudsman, the Europol and a number of Member States for a number of actions. Source : © European Union, 2024 - EP

Ligue des champions : large victoire du PSG face au FC Barcelone

Le PSG a battu le FC Barcelone chez lui, mardi 16 avril, en quart de finale de Ligue des champions. Paris a dominé les Catalans qui ont perdu le fil du match.
polynésie

Ligue des champions : large victoire du PSG face au FC Barcelone

Le PSG a battu le FC Barcelone chez lui, mardi 16 avril, en quart de finale de Ligue des champions. Paris a dominé les Catalans qui ont perdu le fil du match.

La Somac sommée de quitter les lieux, les salariés inquiets

Quel avenir pour la Somac et ses 90 salariés ? L'annonce a fait l'effet d'une bombe la semaine dernière... la société de Quito Braun Ortega a 4 mois mois pour quitter le site de Titioro qu'elle loue depuis 40 ans. Ainsi en a décidé la cour d'appel de Pa
polynésie

La Somac sommée de quitter les lieux, les salariés inquiets

Quel avenir pour la Somac et ses 90 salariés ? L'annonce a fait l'effet d'une bombe la semaine dernière... la société de Quito Braun Ortega a 4 mois mois pour quitter le site de Titioro qu'elle loue depuis 40 ans. Ainsi en a décidé la cour d'appel de Papeete qui a donc fait droit à la requête des propriétaires.

Attaque de chiens : «Je veux que les responsabilités soient déterminées»

L'agression a été particulièrement violente. Trois randonneurs, en sortie samedi 13 avril, au Mont Marau, ont été attaqués par plusieurs chiens lors de leur descente. L'une des victimes, dont une partie du mollet a été arrachée, a subi une lourde op
polynésie

Attaque de chiens : «Je veux que les responsabilités soient déterminées»

L'agression a été particulièrement violente. Trois randonneurs, en sortie samedi 13 avril, au Mont Marau, ont été attaqués par plusieurs chiens lors de leur descente. L'une des victimes, dont une partie du mollet a été arrachée, a subi une lourde opération. Les deux autres sont moins grièvement blessés mais toujours sous le choc.

Attaque meurtrière de Sydney : deux Français salués comme des héros

Un Français qui avait héroïquement repoussé samedi, à l'aide d'un poteau, l'assaillant qui a mortellement poignardé six personnes dans un centre commercial de Sydney se verra offrir la citoyenneté australienne, a annoncé mardi le Premier ministre Anth
polynésie

Attaque meurtrière de Sydney : deux Français salués comme des héros

Un Français qui avait héroïquement repoussé samedi, à l'aide d'un poteau, l'assaillant qui a mortellement poignardé six personnes dans un centre commercial de Sydney se verra offrir la citoyenneté australienne, a annoncé mardi le Premier ministre Anthony Albanese. De son côté Emmanuel Macron a salué mardi le rôle des deux «véritables héros» français qui sont intervenus lors de cette attaque au couteau.

Édouard Fritch : «Nous allons déposer un recours. Nous ne pouvons pas laisser faire»

Mesures relatives à la cherté de la vie, loi fiscale, motion de confiance, élections européennes... Le président du Tapura Huiraatira, Edouard Fritch, était l'invité du journal de ce lundi 15 avril.
polynésie

Édouard Fritch : «Nous allons déposer un recours. Nous ne pouvons pas laisser faire»

Mesures relatives à la cherté de la vie, loi fiscale, motion de confiance, élections européennes... Le président du Tapura Huiraatira, Edouard Fritch, était l'invité du journal de ce lundi 15 avril.

At a Glance - Gigabit infrastructure act - 16-04-2024

In February 2023, the European Commission proposed a regulation aimed at reducing the cost of deploying gigabit electronic communications networks, and repealing Directive 2014/61/EU (the Broadband Cost Reduction Directive). After three rounds of trilogue mee
Documents - Think Tank - European Parliament

At a Glance - Gigabit infrastructure act - 16-04-2024

In February 2023, the European Commission proposed a regulation aimed at reducing the cost of deploying gigabit electronic communications networks, and repealing Directive 2014/61/EU (the Broadband Cost Reduction Directive). After three rounds of trilogue meetings, the Parliament and Council reached a provisional agreement on the text in February 2024, and now need to formally adopt it. Parliament is scheduled to vote on the text during its second April plenary session. Source : © European Union, 2024 - EP

At a Glance - Anti-money-laundering package - 16-04-2024

During the April II plenary session, Parliament is due to vote on provisional agreements resulting from interinstitutional negotiations on three related EU acts concerning money laundering and terrorist financing. Source : © European Union, 2024 - EP
Documents - Think Tank - European Parliament

At a Glance - Anti-money-laundering package - 16-04-2024

During the April II plenary session, Parliament is due to vote on provisional agreements resulting from interinstitutional negotiations on three related EU acts concerning money laundering and terrorist financing. Source : © European Union, 2024 - EP

At a Glance - Interinstitutional body for ethical standards - 16-04-2024

Parliament is expected to vote during the April II plenary session on the draft agreement reached on creating an interinstitutional body for ethical standards, following a recommendation due to be debated in the Committee on Constitutional Affairs (AFCO) on 2
Documents - Think Tank - European Parliament

At a Glance - Interinstitutional body for ethical standards - 16-04-2024

Parliament is expected to vote during the April II plenary session on the draft agreement reached on creating an interinstitutional body for ethical standards, following a recommendation due to be debated in the Committee on Constitutional Affairs (AFCO) on 22 April. The agreement is the result of negotiations between eight EU institutions and bodies, based on a Commission proposal responding to Parliament's request. The interinstitutional body for ethical standards would strengthen EU institutions' ethics, integrity and transparency, by ensuring their rules converge, ensuring an institutional ethics culture, and increasing ethical awareness. Source : © European Union, 2024 - EP

At a Glance - EU directive on platform work - 16-04-2024

The Parliament is due tol vote on the agreement reached with the Council on a new directive that sets minimum standards to improve working conditions for people who work through digital labour platforms. It introduces the first-ever EU rules regulating algori
Documents - Think Tank - European Parliament

At a Glance - EU directive on platform work - 16-04-2024

The Parliament is due tol vote on the agreement reached with the Council on a new directive that sets minimum standards to improve working conditions for people who work through digital labour platforms. It introduces the first-ever EU rules regulating algorithmic management in the workplace. The directive is the outcome of difficult negotiations and sends a signal to taxi and food delivery drivers and domestic workers that the EU is determined to set straight platforms' use of gig work, albeit with less ambition than in the initial proposal. Source : © European Union, 2024 - EP

At a Glance - New economic governance framework - 16-04-2024

On 10 February 2024, the Council and Parliament reached a provisional agreement on a new economic governance framework for the EU, seeking to balance national debt sustainability with sustainable and inclusive growth in all Member States. Parliament is due t
Documents - Think Tank - European Parliament

At a Glance - New economic governance framework - 16-04-2024

On 10 February 2024, the Council and Parliament reached a provisional agreement on a new economic governance framework for the EU, seeking to balance national debt sustainability with sustainable and inclusive growth in all Member States. Parliament is due to vote on the final texts during the April II 2024 session. Source : © European Union, 2024 - EP

Logement : fermeture de la résidence des jeunes travailleurs, quelles solutions pour les jeunes actifs ?

Les jeunes entre 18 et 30 ans sont en mal de logements. Peu d’aides existent pour cette tranche d’âge. La toute première résidence des jeunes travailleurs avait ouvert en juin 2021 avant de fermer en novembre 2023. Les jeunes locataires ont dû plier b
polynésie

Logement : fermeture de la résidence des jeunes travailleurs, quelles solutions pour les jeunes actifs ?

Les jeunes entre 18 et 30 ans sont en mal de logements. Peu d’aides existent pour cette tranche d’âge. La toute première résidence des jeunes travailleurs avait ouvert en juin 2021 avant de fermer en novembre 2023. Les jeunes locataires ont dû plier bagage précipitamment sans véritables solutions.

Papenoo : trois familles expulsées

Trois familles ont été expulsées, ce lundi 15 avril, des trois logements qu'ils habitaient. Tous situés dans le quartier Faaripo 11 à Papenoo. Il s’agit d’un problème entre deux branches d’une famille qui se disent propriétaires du terrain.
polynésie

Papenoo : trois familles expulsées

Trois familles ont été expulsées, ce lundi 15 avril, des trois logements qu'ils habitaient. Tous situés dans le quartier Faaripo 11 à Papenoo. Il s’agit d’un problème entre deux branches d’une famille qui se disent propriétaires du terrain.

Patrick Galenon : «Nous sommes décidés à préparer pour le 1er mai certaines revendications»

Réunion, ce lundi 15 avril, au CESEC. Autour de la table, les 5 centrales syndicales et l'UNSA. Plus d'une heure de discussion afin de préparer ensemble les revendications en vue du 1er mai et d'une rencontre avec le gouvernement. Parmi les sujets prioritai
polynésie

Patrick Galenon : «Nous sommes décidés à préparer pour le 1er mai certaines revendications»

Réunion, ce lundi 15 avril, au CESEC. Autour de la table, les 5 centrales syndicales et l'UNSA. Plus d'une heure de discussion afin de préparer ensemble les revendications en vue du 1er mai et d'une rencontre avec le gouvernement. Parmi les sujets prioritaires : la cherté de la vie et la PSG.

Des randonneurs attaqués et blessés par des chiens

Samedi dernier, des randonneurs ont eu la peur de leur après avoir été attaqués par des chiens sur le mont Marau. L'une des victimes a été sérieusement blessée. Son état a nécessité une opération à la clinique. Attention, les photos peuvent choqu
polynésie

Des randonneurs attaqués et blessés par des chiens

Samedi dernier, des randonneurs ont eu la peur de leur après avoir été attaqués par des chiens sur le mont Marau. L'une des victimes a été sérieusement blessée. Son état a nécessité une opération à la clinique. Attention, les photos peuvent choquer les plus sensibles.

Briefing - Road safety: Rules on EU-wide driving disqualifications for major traffic offences - 15-04-2024

On 1 March 2023, as part of the road safety package, the European Commission published a legislative proposal to help ensure EU-wide application of driving disqualifications. The proposal calls for increased cooperation, harmonisation of legislation, simplifi
Documents - Think Tank - European Parliament

Briefing - Road safety: Rules on EU-wide driving disqualifications for major traffic offences - 15-04-2024

On 1 March 2023, as part of the road safety package, the European Commission published a legislative proposal to help ensure EU-wide application of driving disqualifications. The proposal calls for increased cooperation, harmonisation of legislation, simplification of information exchange, capacity building, and improved public awareness efforts. In order to prevent impunity due to a lack of legislation, the proposal sets out rules to allow better EU-wide enforcement of driver disqualification decisions when drivers commit major traffic offences outside their own country. In the European Parliament, the Committee on Transport and Tourism (TRAN) is responsible for the file (rapporteur: Petar Vitanov, S&D, Bulgaria). The TRAN committee adopted its report on 29 November 2023. On 6 February, the Parliament voted in plenary on its first-reading position on the file, to be followed up in the next legislative term. Third edition. The 'EU Legislation in Progress' briefings are updated at key stages throughout the legislative procedure. Source : © European Union, 2024 - EP

Briefing - Ukrainian agriculture: From Russian invasion to EU integration - 15-04-2024

Ukraine enjoys excellent conditions for agriculture, including around a third of the world's most fertile land. Three crops dominate the country's agricultural production: wheat, maize and sunflower, intended primarily for export. Medium-sized agricultural en
Documents - Think Tank - European Parliament

Briefing - Ukrainian agriculture: From Russian invasion to EU integration - 15-04-2024

Ukraine enjoys excellent conditions for agriculture, including around a third of the world's most fertile land. Three crops dominate the country's agricultural production: wheat, maize and sunflower, intended primarily for export. Medium-sized agricultural enterprises lead crop production, although some companies farm as much as 500 000 hectares. This is a direct consequence of Soviet collectivisation, and the agricultural policies adopted after Ukraine's independence in 1991. Only recently did Ukraine start opening up its land market. In 2013, Russia blocked Ukrainian exports to prevent Kyiv from developing closer ties with the EU. Following Moscow's illegal annexation of Crimea and its military aggression in eastern Ukraine, Kyiv signed an association agreement with the EU, which became its primary market. Unlike most of its industrial production, Ukraine's crops remained competitive in the EU market and exports surged. By 2021, agriculture represented 41 % of Ukraine's exports, up from 27 % in 2013. In addition to stealing millions of hectares of land, Russia has inflicted a terrible economic, environmental and human cost on Ukraine. By the end of 2023, the Ukrainian agricultural sector had sustained an estimated US$80 billion in damages and losses. Rebuilding Ukraine's agriculture is expected to cost US$56.1 billion, and demining will cost an additional US$32 billion. Russia also blockaded Ukrainian agricultural exports. The EU Solidarity Lanes, the Black Sea Initiative, and the more recent Ukrainian Corridor have helped to keep Ukraine's economy afloat, and avert a wider global food security crisis. Ukraine applied for EU membership shortly after Russia's full-scale invasion. In December 2023, the European Council authorised the opening of accession negotiations with Ukraine. Historically, agriculture has been a contentious issue in most enlargement negotiations, and integrating Ukraine's sizeable agricultural sector poses a challenge to the EU, especially without prior reform of the common agricultural policy. Despite the early stage of Kyiv's candidacy, some studies have tried to estimate the potential cost and benefits to the EU of Ukraine's eventual membership of the bloc. Source : © European Union, 2024 - EP

Il s'offre des crêpes aux roulottes avec un faux billet de 10 000 FCP

Le jeune faussaire court toujours. En début de semaine, un jeune homme d’une vingtaine d’années s’est offert des crêpes dans une roulotte à Faa'a avec un faux billet de 10.000 FCP. Le gérant que nous avons rencontré n’a pas déposé de plainte m
polynésie

Il s'offre des crêpes aux roulottes avec un faux billet de 10 000 FCP

Le jeune faussaire court toujours. En début de semaine, un jeune homme d’une vingtaine d’années s’est offert des crêpes dans une roulotte à Faa'a avec un faux billet de 10.000 FCP. Le gérant que nous avons rencontré n’a pas déposé de plainte mais ses employées restent sur leurs gardes.

Oceania Open Brazilian Jiu Jitsu: la Polynésie termine 4ème en Nouvelle-Zélande pour sa première participation

Avec 7 médailles dont une en or, les juniors du club de Taravao «Tahitian Martial Spirit» notamment se sont imposés face aux grands favoris: Grande-Bretagne, Brésil et Australie.
polynésie

Oceania Open Brazilian Jiu Jitsu: la Polynésie termine 4ème en Nouvelle-Zélande pour sa première participation

Avec 7 médailles dont une en or, les juniors du club de Taravao «Tahitian Martial Spirit» notamment se sont imposés face aux grands favoris: Grande-Bretagne, Brésil et Australie.

Atteint d'un cancer incurable, Ratahi Hauata Tahiata revient sur son île natale pour y passer ses derniers instants

Après une vie marquée par l'éloignement et les épreuves, Ratahi Hauata Tahiata, âgé de 68 ans, a pris une décision poignante : revenir sur son île natale de Tubuai, cinquante ans après l'avoir quittée. Atteint d'un cancer de l'œsophage en phase ter
polynésie

Atteint d'un cancer incurable, Ratahi Hauata Tahiata revient sur son île natale pour y passer ses derniers instants

Après une vie marquée par l'éloignement et les épreuves, Ratahi Hauata Tahiata, âgé de 68 ans, a pris une décision poignante : revenir sur son île natale de Tubuai, cinquante ans après l'avoir quittée. Atteint d'un cancer de l'œsophage en phase terminale, il a choisi de passer ses derniers instants en compagnie de ses frères et sœurs.

National BJJ Kids: les futures graines de champion ont aussi leur compétition de jiu jitsu brésilien

Ce matin à la salle «Niu Toa Christian Helme» de Mahina s’est tenue la «National Bjj Kids», la compétition de jiu jitsu Brésilien la plus importante de l’année au fenua. Au tour des plus jeunes de passer sur les tatamis. Et po
polynésie

National BJJ Kids: les futures graines de champion ont aussi leur compétition de jiu jitsu brésilien

Ce matin à la salle «Niu Toa Christian Helme» de Mahina s’est tenue la «National Bjj Kids», la compétition de jiu jitsu Brésilien la plus importante de l’année au fenua. Au tour des plus jeunes de passer sur les tatamis. Et pour beaucoup d’entre eux, c’était leur première participation.

Parcours de la flamme olympique: le voile se lève (un peu) sur le parcours. Pour les détails, on repassera.

Premier briefing pour les équipes en charge de l’accueil des relayeurs de la flamme olympique. A 2 mois de l’évènement, le comité organisateur travaille à la reconnaissance des segments sur les communes de Tahiti. Ce samedi matin au COPF, une douzain
polynésie

Parcours de la flamme olympique: le voile se lève (un peu) sur le parcours. Pour les détails, on repassera.

Premier briefing pour les équipes en charge de l’accueil des relayeurs de la flamme olympique. A 2 mois de l’évènement, le comité organisateur travaille à la reconnaissance des segments sur les communes de Tahiti. Ce samedi matin au COPF, une douzaine de personnalités sportives du Pays étaient réunies pour les préparatifs, mais le parcours demeure encore secret.

Punaauia donne la parole à ses habitants avant de réviser son plan général d'aménagement

Comment rendre Punaauia plus agréable pour ses habitants ? C’est dans cette optique que la commune révise son plan général d’aménagement. Et ce PGA prend en compte l’avis de la population. Un formulaire en ligne a été lancé en décembre dernier
polynésie

Punaauia donne la parole à ses habitants avant de réviser son plan général d'aménagement

Comment rendre Punaauia plus agréable pour ses habitants ? C’est dans cette optique que la commune révise son plan général d’aménagement. Et ce PGA prend en compte l’avis de la population. Un formulaire en ligne a été lancé en décembre dernier et une dernière journée de réflexion était organisée aujourd’hui.

Australie : ce que l'on sait de l'attaque au couteau qui a fait au moins six morts dans un centre commercial de Sydney

Une attaque au couteau a eu lieu samedi en plein cœur d'un centre commercial de Sydney, l'une des plus grandes villes d'Australie. Huit blessés ont été hospitalisés, dont un bébé de neuf mois.
polynésie

Australie : ce que l'on sait de l'attaque au couteau qui a fait au moins six morts dans un centre commercial de Sydney

Une attaque au couteau a eu lieu samedi en plein cœur d'un centre commercial de Sydney, l'une des plus grandes villes d'Australie. Huit blessés ont été hospitalisés, dont un bébé de neuf mois.

Innovation : il conçoit une planche de surf à partir d'algues des Antilles

Jérémy Lucas, un Breton passionné de surf, travaille à la conception de planches imprimées en 3D à partir d’algues vertes et de sargasses. Des sargasses qui sont récoltées dans les Caraïbes. Si le prochain prototype est concluant, l’entrepreneur
polynésie

Innovation : il conçoit une planche de surf à partir d'algues des Antilles

Jérémy Lucas, un Breton passionné de surf, travaille à la conception de planches imprimées en 3D à partir d’algues vertes et de sargasses. Des sargasses qui sont récoltées dans les Caraïbes. Si le prochain prototype est concluant, l’entrepreneur espère lancer les pré-ventes avant l’été.

Trois marins sauvés une semaine après avoir échoué sur une île du Pacifique

Ce sont quatre lettres dessinées dans le sable grâce à des feuilles de palmiers qui ont sauvé cette semaine trois marins échoués sur une île déserte du Pacifique : «HELP.»
polynésie

Trois marins sauvés une semaine après avoir échoué sur une île du Pacifique

Ce sont quatre lettres dessinées dans le sable grâce à des feuilles de palmiers qui ont sauvé cette semaine trois marins échoués sur une île déserte du Pacifique : «HELP.»

Un hôtel de Moorea submergé par la houle

Si les Tuamotu et les Gambier ont été placés en vigilance orange pour fortes houles, les îles Sous-le-Vent aussi, subissent quelques conséquences. Ce vendredi, la mer a fini sa course dans un hôtel de Moorea et provoqué quelques dégâts matériels, po
polynésie

Un hôtel de Moorea submergé par la houle

Si les Tuamotu et les Gambier ont été placés en vigilance orange pour fortes houles, les îles Sous-le-Vent aussi, subissent quelques conséquences. Ce vendredi, la mer a fini sa course dans un hôtel de Moorea et provoqué quelques dégâts matériels, pour l'instant mineurs.

Loi fiscale : «il n'y a pas de risque juridique» assure Tevaiti Pomare

Après le vote de la deuxième version de la loi fiscale le 11 avril, le ministre de l'économie, Tevaiti Pomare a justifié l'amendement déposé qui instaure une application rétroactive des dispositions de la loi. Pour le ministre de l'économie, «i
polynésie

Loi fiscale : «il n'y a pas de risque juridique» assure Tevaiti Pomare

Après le vote de la deuxième version de la loi fiscale le 11 avril, le ministre de l'économie, Tevaiti Pomare a justifié l'amendement déposé qui instaure une application rétroactive des dispositions de la loi. Pour le ministre de l'économie, «il n'y a pas de risque juridique».

At a Glance - Plenary round-up – April I 2024 - 12-04-2024

Approaching the end of the mandate, a number of debates on important legislative proposals took place during the April I 2024 plenary session: on the migration and asylum package, reform of the EU electricity market, and the pharmaceutical package. Members al
Documents - Think Tank - European Parliament

At a Glance - Plenary round-up – April I 2024 - 12-04-2024

Approaching the end of the mandate, a number of debates on important legislative proposals took place during the April I 2024 plenary session: on the migration and asylum package, reform of the EU electricity market, and the pharmaceutical package. Members also debated Russia's undemocratic elections, and in particular their extension to the temporarily occupied territories of Ukraine, allegations of Russian interference in the European Parliament, Chinese police activity in Europe, the rule of law in Hungary, and the rule of law and media freedom in Slovakia. His Majesty King Philippe, King of the Belgians, addressed the Parliament to mark his country's presidency of the Council. Finally, President Roberta Metsola made a statement for International Roma Day. Source : © European Union, 2024 - EP

Study - Die unternehmerische Freiheit, eine rechtsvergleichende Perspektive - Deutschland - 12-04-2024

Dieses Dokument ist Teil einer Reihe von Studien, mit denen die unternehmerische Freiheit in verschiedene Rechtsordnungen aus rechtsvergleichender Perspektive dargestellt werden sollen. Nach einer kurzen historischen Einleitung und der Darstellung der einschl
Documents - Think Tank - European Parliament

Study - Die unternehmerische Freiheit, eine rechtsvergleichende Perspektive - Deutschland - 12-04-2024

Dieses Dokument ist Teil einer Reihe von Studien, mit denen die unternehmerische Freiheit in verschiedene Rechtsordnungen aus rechtsvergleichender Perspektive dargestellt werden sollen. Nach einer kurzen historischen Einleitung und der Darstellung der einschlägigen Rechtsvorschriften und Rechtsprechung, werden der Inhalt, die Grenzen und die mögliche Entwicklung dieser Freiheit analysiert. Die vorliegende Studie hat den Fall Deutschland zum Gegenstand. In Deutschland ist „unternehmerische Freiheit“ auf der Ebene der Bundesverfassung nicht durch ein einziges, sondern durch verschiedene Grundrechte geschützt. Das Grundgesetz verbürgt sowohl die Berufsfreiheit (Art. 12 Abs. 1 GG) als auch die Vereinigungsfreiheit (Art. 9 Abs. 1 GG), das Eigentum (Art. 14 GG) und die Vertragsfreiheit (Art. 2 Abs. 1 GG) auch für juristische Personen des Privatrechts (Art. 19 Abs. 3 GG). Damit genießt auch die sog. Gewerbefreiheit nicht nur den einfachrechtlichen Schutz des § 1 Gewerbeordnung, sondern weitgehenden verfassungsrechtlichen Schutz. Diese Grundrechte – und nicht eine abstrakte verfassungsrechtliche Vorgabe – sind das Rückgrat der „Wirtschaftsverfassung“ des Grundgesetzes. Neben den Grundrechten bilden das Rechtsstaats-, das Sozialstaats- und das Umweltstaatsprinzip diese Wirtschaftsverfassung. Diese unternehmerischen Freiheiten werden durch ungezählte Normen des Privatrechts (vor allem des Bürgerlichen Rechts, des Handels- und Gesellschaftsrechts, des Wettbewerbsrechts) und des Verwaltungsrechts (und hier vor allem des Gewerbe-, Steuer-, Sozial- und Umweltrechts) bis hin zu autonomem Recht – Unfallverhütungsvorschriften – ausgeformt, d.h. in dialektischer Weise ermöglicht, gestaltet und begrenzt. Source : © European Union, 2024 - EP

At a Glance - Montenegro - 12-04-2024

Montenegro began EU accession negotiations in 2012. The European Commission's latest report notes tensions leading to a blocked political system. On 2 April 2023, after securing 59 % of votes in a presidential election run-off, Montenegro's former Economy Min
Documents - Think Tank - European Parliament

At a Glance - Montenegro - 12-04-2024

Montenegro began EU accession negotiations in 2012. The European Commission's latest report notes tensions leading to a blocked political system. On 2 April 2023, after securing 59 % of votes in a presidential election run-off, Montenegro's former Economy Minister Jakov Milatović declared victory over the incumbent, Milo Đukanović, who had been president or prime minister for more than three decades. The current pro-European Prime Minister, Milojko Spajić, took office in October 2023. Spajić's government replaced the technical mandate of the previous government, which faced a vote of no confidence in August 2022. This 'At a glance' note has been produced at the request of a member of the European Committee of the Regions, in the framework of the cooperation agreement between the Parliament and the Committee. Source : © European Union, 2024 - EP

Get more results via ClueGoal